Cartables, fournitures scolaires, emplois du temps….l’assurance s’incruste cette année encore dans le rituel de la rentrée des 12 millions d’élèves….mais aussi des 855 000 enseignants et 63 600 établissements scolaires.

Comme à chaque rentrée, les parents devront s’interroger sur l’intérêt ou non de prendre une assurance scolaire. Mais ils ne sont pas les seuls à souscrire des couvertures d’assurance, directeurs d’établissements et enseignants sont également confrontés au périlleux choix d’une couverture adaptée à leurs activités.

Établissements d’enseignement et enseignants…complémentarité entre protection publique et assurance privée

 Vols, dégradations de matériels, accidents scolaires, violences… en fait, tous dommages causés ou subis par les élèves lors des activités scolaires obligatoires relèvent de la responsabilité des établissements. Les risques pouvant les affecter sont multiples et variés et afin d’y parer, ils se doivent d’être couverts de manière adéquate et selon leurs besoins. Ainsi, en sus des garanties étatiques dont ils bénéficient, les établissements peuvent recourir à des assurances privées. Ces formules comportent notamment des garanties en responsabilité civile, pour les dommages aux biens ou corporels.

 La vie scolaire est loin d’être un long fleuve tranquille et ce ne sont pas les directeurs d’établissements ni les enseignants qui nous diront le contraire ! De plus en plus exposés aux attaques – physiques ou verbales – et aux mises en cause de leur responsabilité dans l’exercice de leur fonction, ils présentent des besoins spécifiques en matière de couverture. En principe, il appartient à l’État de protéger ses agents comme le commande la loi du 13 juillet 1983. Ainsi, en cas d’accidents scolaires et de poursuites à l’encontre des enseignants lors d’activités scolaires obligatoires, c’est la responsabilité civile ou administrative de l’État qui entre en jeu sous certaines conditions. Or, face à la recrudescence des violences scolaires, ils sont de plus en plus nombreux à recourir à des solutions auprès d’assureurs privés. Il s’agit essentiellement, d’accompagnement juridique mais également de garantie de responsabilité civile professionnelle et d’assurance corporelle.

 

Élèves : assurance scolaire non obligatoire…mais recommandée !

L’attestation d’assurance scolaire demandée aux parents d’élèves en début d’année, soulèvera cette année encore, la même question : en quoi consiste l’assurance scolaire ?

Facultative pour protéger les élèves de dommages causés ou subis lors des activités scolaires obligatoires, elle est exigée pour les activités facultatives organisées par l’établissement (sorties scolaires, par exemple).

La plupart des assurances multirisques habitation des parents garantissent les dommages que pourraient subir l’élève mais aussi ceux qu’il cause. Toutefois, dans la majorité des cas, elles comportent une franchise. De nombreuses formules spécifiques se multiplient, proposant des garanties de responsabilité civile et d’accidents corporels. Certaines peuvent également comporter des garanties complémentaires (vols, rackets, services d’assistance en cas de poursuite à domicile de la scolarité d’un élève malade). Ces solutions couvrent les dommages survenus lors du temps scolaire et du trajet établissement-domicile.